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1. Retour sur les textes examinés en séance publique en février
(Au Sénat/Actualités en séance publique)
...  Quels outils et moyens pour les communes rurales ? Quel rôle pour les professions paramédicales dans la lutte contre les déserts médicaux ? Leur intitulé ...
Jeudi, 23 Février 2017
2. Retour sur les textes examinés en séance en décembre
(Au Sénat/Actualités en séance publique)
... avaient récemment ravivé les tensions entre ces différentes professions. Mercredi 21 décembre 2016 Consommation, ratification d'ordonnances Nous avons ...
Jeudi, 29 Décembre 2016
3. Retour sur les textes examinés en séance en novembre
(Au Sénat/Actualités en séance publique)
... de réservation ont ravivé les tensions entre taxis et VTC en créant une concurrence déloyale entre professions relevant de régimes juridiques différents. L'objet ...
Mercredi, 30 Novembre 2016
Ce sera une première : à partir du 23 novembre, il sera possible partout en France de consulter sur un site internet les professions de foi des listes candidates aux élections régionales, ...
Lundi, 02 Novembre 2015
... de Carole Delga, sa Secrétaire d'Etat chargée du commerce et de l'artisanat. Nos échanges ont principalement porté avec le Ministre sur la réforme des professions ...
Jeudi, 20 Novembre 2014
6. Présence médicale, Radon a pris les devants
(Dans l'Orne/Actualités locales)
A l'heure où la démographie médicale inquiète les Ornais et où les professions de santé se font rares dans notre région, mieux vaut savoir ...
Samedi, 18 Octobre 2014
... large les soins relevant de la médecine vétérinaire. Les professions de soins de confort animaliers craignent en conséquence que leurs professions, de création récente, s'en trouvent menacées. Il souhaiterait ...
Mardi, 19 Avril 2011
Question n°105825 Ministère interrogé : Travail, emploi et santé Texte de la question M. Jean-Claude Lenoir interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les perspectives d'introduction ...
Mardi, 19 Avril 2011
9. entreprises - délais de paiement - réduction. conséquences
(Mes interventions/Questions écrites)
... du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation le 3 mai 2011. Ce rapport fait état du consensus de professionnels en faveur de la suppression des accords dérogatoires, à l'échéance ...
Mardi, 05 Avril 2011
... de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, sur les ...
Mardi, 29 Mars 2011
... de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, sur les ...
Mardi, 29 Mars 2011
Question n°103156 Ministère interrogé : Santé Texte de la question M. Jean-Claude Lenoir attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée ...
Mardi, 22 Mars 2011
... la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, ...
Mardi, 22 Février 2011
... et les modalités de calcul, de liquidation et de service des prestations du régime invalidité-décès des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales et du régime d'assurance ...
Mardi, 02 Novembre 2010
Question n°91917 Ministère interrogé : Budget, comptes publics et réforme de l'État Texte de la question M. Jean-Claude Lenoir attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de ...
Mardi, 26 Octobre 2010
Question n°91292 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question Alors qu'un arbitrage interministériel s'apprête à déterminer le niveau de formation nécessaire à l'exercice de la masso-kinésithérapie, ...
Mardi, 19 Octobre 2010
17. professions de santé - orthophonistes - revendications
(Mes interventions/Questions écrites)
... au JO le 08/03/2011) Le Gouvernement, face aux difficultés financières des régimes dits ASV (avantage social de vieillesse), qui constituent le troisième étage de la retraite des professions médicales ...
Mardi, 12 Octobre 2010
18. professions de santé - chirurgiens-dentistes - revendications
(Mes interventions/Questions écrites)
Question n°78905 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. Jean-Claude Lenoir attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur le mécontentement exprimé par la Confédération ...
Mardi, 18 Mai 2010
19. élevage - lait - prix. perspectives
(Mes interventions/Questions écrites)
... a pour objectif de stabiliser le revenu des agriculteurs, notamment grâce à des contrats écrits et de renforcer les interprofessions. Les relations commerciales entre les agriculteurs et leurs acheteurs ...
Mardi, 04 Mai 2010
20. élevage - PAC - lait. perspectives
(Mes interventions/Questions écrites)
... écrits et de renforcer les interprofessions. Les relations commerciales entre les agriculteurs et leurs acheteurs seront également rééquilibrées par le renforcement du rôle de l'Observatoire des prix et ...
Mardi, 04 Mai 2010
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