... dans l'Orne ce week end :  comice agricole à Vieux Pont ; inaugurations à Chênedouit et à Irai ; festival de cinéma jeunesse à Rémalard en Perche  ...

 

 

 

 

 

 

Dernière séance de questions d'actualité de la législature : je suis intervenu pour interroger le Gouvernement sur le bilan de sa politique économique ...

 

 

 

 

Retour sur mon actualité au Sénat pendant la suspension des travaux parlementaires

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Jeudi 1er juin 2017
Visite du site Michelin à Clermont Ferrand

Nous avons eu de très intéressants échanges avec les dirigeants du Groupe, dont le Président Jean-Dominique Senard, sur les questions touchant la recherche et le développement, l'innovation, le dialogue social, l'économie circulaire et la compétitivité. - lire plus ...

Réunion de travail sur la contractualisation laitière
J'ai rencontré des producteurs de lait. Nos échanges ont porté sur les difficultés de mise en oeuvre de la deuxième génération de contrats dans la filière laitière et sur les négociations qui peinent à aboutir entre organisations de producteurs et industriels, alors que la loi Sapin II, qui a intégré les dispositions que j'avais proposées, fait désormais obligation de prendre en compte les coûts de production dans les formules de calcul des prix du lait.

Dimanche 14 mai 2017
Investiture du Président de la République

La cérémonie s’est déroulée en présence de quelque 300 personnes représentant les corps constitués. C’est à ce titre que j’y ai participé au sein de la délégation du Sénat, qui était composée des membres du Bureau, Présidents de groupes politiques, Présidents et Rapporteurs Généraux des Commissions permanentes. - voir plus

Mardi 18 avril 2017
Des élus de la région d'Argentan au Sénat

La suspension des travaux parlementaires étant l'occasion de répondre au souhait des élus de venir découvrir le Sénat, j'ai eu plaisir à accueillir une délégation d'élus de Sai et Sévigny. - lire plus

Jeudi 13 avril 2017
"Les réussites de l'Artisanat" au coeur des rencontres sénatoriales de l'apprentissage

17ème édition des Rencontres de l’apprentissage, organisées par le Sénat et l'Assemblée permanente des chambres de métiers. Je suis intervenu dans le cadre d'une table ronde dont le thème était « Sortir de l’apprentissage et réussir sa vie d’artisan». - lire plus

Jeudi 13 avril 2017
Une délégation d'élus du canton d'Athis en visite au Sénat

Initiée par Marie-Françoise Frouel, Conseillère départementale, et Gérard Pierre, Maire de Durcet, cette journée a démarré par une visite complète du Palais du Luxembourg, prolongée par une séance dans l'hémicycle consacrée au travail parlementaire, pour s'achever par une promenade dans les jardins du Luxembourg. - voir plus

Mercredi 12 avril 2017
Accueil des élus 
de la CdC des Sources de l'Orne
Ils sont venus nombreux visiter le Sénat, que j'ai eu plaisir à leur faire découvrir pour répondre au souhait dont ils m'avaient fait part. - lire plus

Du 6 au 8 avril 2017
Conférence des Présidents de commissions des Parlements des pays de l'Union européenne

Tous les six mois nous nous retrouvons, à l'invitation du pays assurant la présidence de l'Europe, pour confronter nos points de vue sur les dossiers relevant de notre champ de compétence. - lire plus

Jeudi 16 mars 2017
Journée des entreprises au Sénat

Nous avons accueilli des chefs d'entreprise venus des quatre coins de la France. Les nombreux échanges que nous avons eus avec eux ont surtout porté sur la transmission d'entreprise, l'accompagnement financier, le droit du travail, la simplification. Libérer les entreprises fut la phrase la plus souvent entendue de la part de ceux qui contribuent au développement économique de nos territoires.

Mercredi 15 mars 2017
Faire du Brexit le tremplin pour un nouveau départ européen

J'ai participé à une réunion organisée par le Sénat en présence de la plupart des ambassadeurs des Pays de l'Union européenne. L'occasion de mesurer la forte volonté des 27 de relever le défi du Brexit et de créer les conditions d'un sursaut européen en jetant les bases d'une Union refondée sur des bases plus solides et plus en phase avec les attentes des peuples. - en savoir plus

Retrouver l'esprit de Rome et relancer l'Europe

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Le 27 mars marque le 60ème anniversaire du Traité de Rome, acte fondateur de l'Europe. Un anniversaire qui intervient dans le contexte très particulier du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. Le Sénat a mis en place un groupe de suivi du brexit. Co-présidé par Jean Pierre Raffarin et Jean Bizet, qui président la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes du Sénat, ce groupe de travail a fait des propositions pour refonder l'Europe. Contenues dans un rapport intitulé « Relancer l’Europe : retrouver l’esprit de Rome », leurs propositions ont été présentées, il y a quelques jours, dans le cadre d'une réunion associant la plupart des ambassadeurs des pays de l'Union européenne, à laquelle je participais. Les échanges que nous avons eus à cette occasion ont permis de mesurer la forte volonté des 27 de relever le défi du Brexit et de créer les conditions d'un sursaut européen. Par cette initiative, le Sénat a voulu souligner que le Brexit était l'occasion de jeter les bases d'une Union refondée sur des bases plus solides et plus en phase avec les attentes des peuples. Le Brexit, ce n'est pas le moindre de ses paradoxes, pourrait ainsi être le tremplin pour un nouveau départ de l'Europe.  - lire la synthèse du rapport « Relancer l’Europe : retrouver l’esprit de Rome »

Derniers travaux en séance publique avant la suspension de la session parlementaire

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Jeudi 23 février 2017
Eau et assainissement, des compétences optionnelles ?
Ces compétences doivent pouvoir s'exercer au niveau le plus pertinent, qui dépend des caractéristiques de chaque territoire. D'où l'intérêt de revenir sur leur transfert obligatoire pour en faire des compétences intercommunales optionnelles. C'est l'objet du dernier texte que nous avons adopté avant la suspension des travaux parlementaires. Les députés élus en juin décideront de son sort.

Jeudi 23 février 2017
Gouvernement, l'heure du bilan

Amené à conclure la dernière séance des questions d'actualité du quinquennat, j'ai invité le Gouvernement à citer un seul chiffre montrant que la France aurait mieux fait que ses voisins européens. Il a soigneusement éludé ma question, mais j'ai apporté les réponses. Lire notre échange - voir la vidéo

Jeudi 23 février 2017
Quel « choc de simplification » pour les entreprises ?

Maquis de règles, instabilité : les normes ont un coût. En 2013, le Président de la République annonçait un choc de simplification. Quatre ans plus tard, 43 % des mesures prises ne sont pas effectives et des obligations nouvelles se sont ajoutées. Dans plusieurs pays pourtant, la politique de simplification fonctionne. Le Sénat s'en est inspiré pour faire des propositions dont nous avons débattu.

Mercredi 22 et mardi 21 février 2017
Derniers débats sur les problématiques du monde rural
 
Quels outils et moyens pour les communes rurales ? Quel rôle pour les professions paramédicales dans la lutte contre les déserts médicaux ? Leur intitulé en forme de question résume assez bien la teneur des deux débats de cette fin de législature. Le Gouvernement en a profité pour faire le service après vente de sa politique. Mais les habitants du monde rural restent en attente de réponses.

Mercredi 22 février 2017
Droit à l'eau potable, oui mais ...

Permettre à chacun d'avoir accès à l'eau et aux équipements sanitaires de base, toilettes, douche : l'objectif est louable. Faute d'étude d'impact concernant le coût qu'une telle obligation mettrait à la charge des collectivités locales et de précisions sur la manière dont il serait pris en charge, le Sénat n'a pas donné suite à la proposition de loi qui lui était soumise sur ce sujet.

Mercredi 22 février 2017
Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens

Développer la recherche, renforcer notre action au plan national et surtout agir au niveau européen : tels sont les principaux objectifs de deux résolutions adoptées par le Sénat. L'occasion de rappeler que les perturbateurs endocriniens existent aussi en milieu naturel depuis la nuit des temps et qu'il est parfois plus dangereux d’interdire avant d’être sûr de disposer d’un produit de remplacement inoffensif.

Mardi 21 février 2017
Bilan d'application des principales lois de la législature

Vérifier l'application effective des lois fait aussi partie des missions du Parlement. En l'occurrence, 86% des textes nécessaires à l'application des principales lois du quinquennat avaient été pris fin 2016. Qu'on partage ou non le bien fondé des lois votées, force est donc de constater qu'elles ne restent pas lettres mortes. - voir le bilan que j'ai établi pour les textes relevant de ma commission

Mardi 21 février 2017
Débat consensuel sur les enjeux de l'économie circulaire

Promouvoir le recyclage et la réparation, lutter contre le gaspillage des ressources et l'obsolescence programmée comme le prévoit la loi de transition énergétique : l'économie circulaire s’impose aujourd'hui comme un nouveau modèle de développement prometteur en matière de créations d'emplois peu délocalisables et d'innovations.

Mardi 21 février 2017
Agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l'eau

Dix ans après l’adoption de la loi sur l’eau, le Sénat a adopté une résolution dont j'étais co-signataire. Nous demandons à ce que l'accent soit mis en particulier sur la lutte contre les fuites d'eau, sur la simplification des procédures de nettoyage des rivières et fossés et de création de réserves en eau. - lire notre résolution

Jeudi 16 février 2017
Sécurité publique
Renforcer les moyens d'action des forces de l'ordre et mieux assurer leur protection, c'est l'objet du texte que nous avons adopté définitivement. Il crée un cadre juridique commun relatif à l’usage des armes et rétablit le délit de consultation habituelle de sites terroristes récemment censuré par le Conseil constitutionnel.

Mercredi 15 février 2017
Ethique du sport

Nous avons adopté définitivement une proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel, à lutter contre la manipulation des compétitions sportives et à améliorer la compétitivité des clubs.

Mercredi 15 février 2017
Energies renouvelables, autoconsommation d'électricité

Adoption définitive d'un texte facilitant l’autoconsommation d’électricité et favorisant le développement des énergies renouvelables. Favorables à la petite hydroélectricité, nous y avons introduit une disposition pragmatique et équilibrée permettant de préserver les moulins situés sur nos petits cours d'eau, parfois menacés par les exigences excessives imposées à leurs propriétaires.

Mercredi 15 février - mardi 7 février 2017
Maîtrise du foncier agricole, développement du bio-contrôle
La proposition de loi que nous avons adoptée définitivement prévoit que les sociétés achetant des terres agricoles devront avoir un objet agricole. Elle étend en outre le droit de préemption des SAFER aux cessions partielles de parts sociales. Elle vise enfin à réduire l'utilisation des produits phytosanitaires en encourageant les méthodes alternatives. - En savoir plus

Mercredi 15 février - mardi 7 février 2017
Réforme de la prescription en matière pénale

Le texte que nous avons adopté double les délais de prescription de droit commun, portés à six ans pour les délits et à 20 ans pour les crimes. Elle en reporte le point de départ pour les infractions occultes. Elle allonge le délai pour agir en justice en cas d'abus de la liberté d'expression sur internet, allongement sur lequel reviendra toutefois l'Assemblée nationale, amenée à statuer en dernier ressort.

Mardi 14 février 2017
Réduire les inégalités entre la métropole et l'outre-mer

C'est l'objectif du texte que nous avons adopté définitivement. Voté à l'unanimité, il permettra aussi de faciliter l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français en Polynésie, apportant ainsi une réponse aux difficultés que j'avais soulevées dans le rapport dont la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois m'avait chargé sur cette question en 2013. - en savoir plus

Mardi 14 février 2017
Délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Le délit d'entrave à l'IVG date de 1993. Comment l'adapter à l'heure où internet permet de propager toute opinion comme si elle émanait d'un site officiel d'information, et ce sans porter atteinte à la liberté d'expression ? Une question qui se pose d'ailleurs pour bien d'autres sujets. Le Sénat, très partagé, a modifié une nouvelle fois la copie des Députés, auxquels reviendra toutefois le dernier mot.

Jeudi 9 février 2017
Formation professionnelle des adultes

Le texte que nous avons adopté définitivement entérine la transformation de l'AFPA en établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes. Une évolution qui découle du transfert de la compétence formation aux Régions et de l'entrée de certaines missions de l'AFPA dans le champ des activité concurrentielles. 

Jeudi 9 février 2017
Présentation du rapport annuel de la Cour des Comptes

J'en ai retenu que 40 % de la réduction du déficit public intervenue depuis 2011 tient à la baisse des taux d’intérêt et que la probable remontée des taux va nécessiter un effort de maîtrise des dépenses publiques d’une ampleur inédite. J'en ai retenu aussi que la France est avec l’Espagne, le Portugal et la Grèce, l’un des quatre pays de la zone euro encore en procédure de déficit public excessif. 

Mercredi 8 février 2017
Droit de la consommation, prêts immobiliers

Nous avons adopté définitivement un texte donnant force de loi à deux ordonnances portant sur le droit de la consommation. Le Sénat y a ajouté une mesure ouvrant un droit de résiliation annuel de l'assurance-emprunteur pour les prêts immobiliers, ce qui permettra aux emprunteurs de bénéficier d'assurances moins chères ; pour les contrats en cours, elle s'appliquera à compter du 1er janvier 2018.                                                                        

Mercredi 1er et jeudi 2 février 2017
Deux débats également à l’ordre du jour 

Le 1er février, à l'initiative du groupe RDSE, n-ième débat sur Faut-il supprimer l’ENA ? ou plutôt comment diversifier son recrutement. Le 2 février, à l'initiative du groupe écologiste, Violences sexuelles : aider les victimes à parler, débat programmé dans le contexte des réflexions sur l’allongement des délais de prescription pénale, alors que seules 10% des victimes portent plainte.

Mercredi 1er février 2017
Mieux coordonner les transports sanitaires héliportés 
Rendre les services d'urgence accessibles en moins d'une demi-heure, y compris dans les territoires éloignés ou difficiles d’accès par la route, c’est l’objectif du texte que nous venons d’adopter en première lecture. Il vise à mutualiser la gestion des hélicoptères du SAMU, de la sécurité civile et des services de secours afin renforcer la coordination entre ces acteurs pour garantir la rapidité des secours.

Mercredi 1er février 2017
Vigilance des multinationales sur leurs filiales à l'étranger

Le Sénat est évidemment favorable à la mise en place d’un tel devoir de vigilance. Mais encore faut-il que cela n’aboutisse pas à pénaliser les seules entreprises françaises par des contraintes qui ne s'appliqueraient nulle part ailleurs. C’est pourquoi nous avons plaidé pour que cela se fasse dans le cadre d’une directive européenne datant de 2014 et qu'il nous faudra de toute façon transposer en droit français avant le 6 décembre 2016.

Mercredi 1er février 2017
Transparence financière  de la vie politique

La proposition de loi que nous avons adoptée vise à renforcer la transparence en matière de financement des campagnes électorales et des partis. Elle prévoit que la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques rend publiques les informations relatives aux emprunts souscrits par les candidats et par les partis politiques. Les Députés doivent à présent s'en saisir.

Une délégation de Passais et Perrou en visite au Sénat

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J'ai reçu une délégation venue de l'Orne, composée d'élus et d'habitants de Passais Villages et de Perrou, avec à leur tête Claude Lecherbonnier et Jeannine Rablineau, Maires de ces deux communes. Après l'heure du déjeuner que nous avons partagé, visite du Palais du Luxembourg et passage par l'hémicycle où se déroulait la séance des Questions au gouvernement.

Accord pour lutter contre l'accaparement des terres et développer le bio-contrôle

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La commission mixte paritaire (CMP) réunissant sénateurs et députés s'est réunie sous ma présidence pour trouver un accord sur la proposition de loi destinée à lutter contre l'accaparement des terres agricoles et le développement du biocontrôle. Ce n'était pas évident au départ car il restait des divergences entre les deux assemblées. Députés et sénateurs ont recherché un équilibre au bénéfice du monde agricole, permettant d'aboutir à un accord. Le texte que nous avons adopté sera soumis pour approbation à l'Assemblée nationale puis au Sénat dans les tout prochains jours. 
Principaux points qui restaient en discussion et sur lesquels un accord a été trouvé :
- Terres agricoles : le débat concernait la portée de la nouvelle obligation de passer par une société de portage foncier pour l'acquisition de terres par des personnes morales. Le Sénat avait souhaité que les sociétés qui louent des terres ne soient pas obligées pour les racheter de créer une société spécifique de portage foncier.  Les députés souhaitaient pour leur part éviter le développement de baux de complaisance et le détournement de la loi. Au final, la CMP s'est accordée sur une dispense de création de société nouvelle pour les rachats de terres couvertes par des baux ruraux conclus avant 2016.
- Etendue du droit d'utiliser des produits phytopharmaceutiques classiques dans les collectivités territoriales lorsqu'il n'existe aucune alternative : la CMP s'est mise d'accord sur la possibilité de traiter pour sauvegarder le patrimoine historique ou biologique français, lorsqu'il n'existe pas d'alternative non conventionnelle pour lutter contre une menace sanitaire. Cette solution permettra de traiter les buis qui sont actuellement attaqués par un champignon très agressif risquant de ravager les jardins à la française qui font le charme de tant de châteaux et monuments de nos régions.
- Dispositif expérimental des certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques destiné à encourager le développement de techniques alternatives de protection des plantes : la CMP a accepté le rétablissement de la sanction des seuls distributeurs qui ne joueraient pas le jeu en ne mettant pas en place d'actions visant à réduire les utilisations de produits phytopharmaceutiques classiques au profit de méthodes alternatives. Cette sanction n'interviendra toutefois qu'après une évaluation à mi-parcours de l'expérimentation, en 2020.

Lire aussi : Lutter contre l'accaparement des terres agricoles